Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EAU MINERALE NATURELLE GAZEUSE VALS VIVARAISE E MIN DE VALS
SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS-S.E.M. VALS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1662654
Date de dépôt :
13/05/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/05/2001
EAU MINERALE NATURELLE GAZEUSE VALS VIVARAISE E MIN DE VALS de SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS-S.E.M. VALS

Présentation de la marque EAU MINERALE NATURELLE GAZEUSE VALS VIVARAISE E MIN DE VALS

Déposée le 13 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS-S.E.M. VALS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EAU MINERALE NATURELLE GAZEUSE VALS VIVARAISE E MIN DE VALS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS-S.E.M. VALS domicilié(e) 33 boulevard de Vernon, 07600 VALS LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque EAU MINERALE NATURELLE GAZEUSE VALS VIVARAISE E MIN DE VALS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662654.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EAU MINERALE NATURELLE GAZEUSE VALS VIVARAISE E MIN DE VALS est expirée depuis le 13 mai 2001.

SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS-S.E.M. VALS a également déposé les autres marques suivantes : EAU MINERALE NATURELLE GAZEUSE VALS VIVARAISE DEFERISEE DECANTEE ET REGAZEIFIEE AVEC SON PROPRE GAZ E.MINS DE VALS


SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS-S.E.M. VALS, Société Anonyme - 33 boulevard de Vernon, 07600 VALS LES BAINS - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

Des eaux minérales